En France, si la concertation est à la mode, c’est parce qu’elle exprime une évolution irréversible de la société.

Elle se fonde sur trois constatations :

– La concertation n’est pas dans notre culture politique, ni dans les pratiques du pouvoir. L’industrialisation, l’équipement, l’urbanisme ont été, dans notre pays, menés souverainement par des élus et des techniciens, depuis plus d’un siècle.

– La montée en puissance des associations, leur capacité d’expertise, leur représentativité, la multiplicité des recours, troublent le processus traditionnel de la décision, et en font des partenaires obligés de la conception et de la réalisation des projets.

– Le suffrage universel n’épuise pas le désir des citoyens d’être parties prenantes des décisions qui engagent leur avenir et pèsent sur leur cadre de vie. Ainsi naît, parfois dans le désordre et l’affrontement, le désir d’une réelle démocratie locale et d’une concertation véritable, qui dépasse l’information, la consultation et la communication sur les projets.

De cette évolution, dont la prise de conscience est récente, on peut tirer quelques éléments qui éclairent les comportements nécessaires des différents partenaires.

• L’appareil juridique et - en particulier les enquêtes publiques - ne peut satisfaire les nécessités de la concertation.

• Les maîtres d’ouvrage, qui fondent leur démarche sur la rationalité des projets, sont en train de comprendre que celle-ci n’est pas suffisante à leur donner raison et que les faits et les données, qu’ils qualifient d’économiques et de techniques, sont aussi - et peut-être avant tout - des faits psychologiques et sociaux dès lors qu’ils sortent des bureaux d’études pour être soumis à l’opinion.

• D’où l’intérêt de les traiter comme tels dès l'élaboration du projet : anticiper et prendre en compte l’impact qu’auront sur le public les orientations, les choix et les modalités qu’ils sont en train d’établir. En bref, intégrer l’analyse et le souci de l’opinion dans l’éventail des études préalables.

• La concertation repose sur cette idée qu’il y a, pour tous les partenaires, plus d’avantages au dialogue qu’au conflit, à la coopération qu’à l’affrontement.

L’ensemble de ces réflexions, menées dans des instances diverses depuis quelques années, a donné naissance à de nombreuses initiatives, locales, régionales ou nationales : circulaire Bianco de décembre 92, loi Barnier, Commission Nationale du Débat Public, Charte de la concertation en Ile-de-France, ainsi qu’à de nombreux rapports officiels ou non.

Michel CASTAGNET, Claude CHARDONNET et moi même participons à ce mouvement. Si comme nous ce sujet vous intéresse, et afin de contribuer aux nouvelles réflexions qui s'engagent dans le souci de développer les moyens d'une nouvelle démocratie locale, si vous avez des idées ou des expériences que vous souhaitez faire partager, n'hésitez pas à prendre contact avec nous !

Jean-Marie SIMON

C&S Conseils

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